La 10HP Citroën

Bonsoir,

En fait, c'est encore plus ""drôle"" que ça : après vérification et recherche, une directive de Mars 2014 vient "clarifier" tout une série de points concernant le contrôle technique des ancêtres et cite notamment que pour une voiture mise en service avant juin 1968, le numéro de châssis doit juste être présent, et qu'aucun document ne doit venir justifier l'origine du numéro et que si le numéro a été refrappé il n'est pas nécessaire de produire une autorisation de le faire ou une attestation.

En résumé, la directive stipule que les numéro de châssis avant 1968 ne sont pas "traçables" et qu'ils doivent juste être présents.

Donc demain, retour (sans la voiture) au centre du contrôle technique avec cette directive de 19 pages imprimée, histoire de voir si le "Mr" l'a lu.
Après on verra ce qu'on fait : peut-être charger la voiture sur un plateau et se présenter dans un autre centre.

On aurait voulu utiliser la voiture pour un mariage dans notre famille fin mai, c'est mal parti. Surtout avec notre problème d'embrayage qui est apparu aujourd'hui.
Je présens qu'on va être bon pour redéposer la boite...

Bonne fin de soirée

Je suis passé ce matin à la station de contrôle technique, j'ai été reçu par un préposé très aimable et disponible, qui m'a dit nous avons vu hier avec la voiture et l'avoir trouvée sympa et en bon état (encore heureux après 3 ans de boulôt...)

Par contre, cela a vite tourner au surnaturel:

"Oui, nous avons bien reçu ce document d'instruction du ministère, mais nous estimons que ne pas exiger une attestation de refrappe du numéro de chassis pour les voitures d'avant 1968, cela représente un risque de fraude, donc la direction de notre groupe a décidé de ne pas suivre cette directive"

Donc, on se retrouve en face d'une société privée, agrée pour le contrôle technique par un ministère, qui déclare ne pas vouloir suivre les directives de ce même ministère sous prétexte qu'ils ne sont pas d'accord.

Totalement surnaturel.


Ils nous demandent de monter un dossier pour prouver que le numéro de chassis est valide, à envoyer à la direction de ce groupe privé.

Je me demande ce que le Conservatoire Citroen peut nous fournir comme attestation: un simple document attestant que la voiture n'avait pas de numéro de chassis à l'origine serait déjà pas mal.
On va voir si on va aller dans leur sens et suivre leur procédure, ou bien passer en force en exigeant le respect des lois...

Ca démotive un peu et ça fâche beaucoup, ce genre de truc, j'avoue

Bonjour,

La solution la plus efficace est de changer de centre de contrôle. Il y en a des tas qui sont efficaces et qui connaissent les anciennes !

D'autant plus, que l'excès de zèle dont fait preuve ce professionnel, n'est peut être qu'à son initiative, car je doute qu'un groupe, quelqu'il soit, se permette d'aller contre un règlement ou une directive!

Bonne chance !

c4ix

Bonjour ICLO


Ce n'est pas possible que certain te font passer le contrôle pour nos vieilles voitures d'avant guerre sans problème et d'autre trouve toujours une excuse pour ne pas le faire .
Je vois que ce problème et toujours d'actualité sur le forum, je vais poser une question pourquoi un bonne fois pour tout ont ne marqueraient pas nos numéro sur le châssis .
Cordialement
JANICK

Attention qu'on est en Belgique.

J'ai encore eu des informations depuis mon dernier message : toutes les sociétés privées qui assurent le contrôle technique sont regroupé au sein d'une ASBL (une Association Sans But Lucratif), rien que ça c'est déjà tordant.

Et ce serait cette ASBL qui est en conflit avec le ministère et qui bloque certaines directives, etc donc on risque d'être reçu de la même manière ailleurs.

Si tout ça n'était pas magouille et corruption, le ministère n'aurait qu'à faire usage de son pouvoir : "vous suivez nos directives ou on vous retire votre agrément et basta"

Et donc c'est le particulier qui veut juste immatriculer un ancêtre pour rouler 10 km le dimanche qui paie les pots cassés.

La solution "gentille" c'est de monter un dossier pour convaincre obtenir une attestation de validité du numéro de chassis à présenter au CT.

La solution "frontale" c'est de faire attester par huissier lors d'un passage au contrôle que les sociétés de CT ne respectent pas les directives de leur ministère de tutelle et passer par la case justice... Long, très très très long.

Est-ce que certain d'entre vous ont déjà introduit une demande d'information auprès du conservatoire Citroën ? Que peuvent-ils nous fournir comme document au niveau numéro de châssis et conformité du véhicule ?
L'idéal serait un document attestant que les importateurs Citroën frappaient eux-même des numéros de châssis sur les voitures destinées à être immatriculées hors hexagone.
Cela pourrait appuyer notre demande de validité.

appel directement le conservatoire, tu seras fixé sur ce qu'ils peuvent faire ou pas pour t'aider.
attention, je ne sais pas comment c'est en Belgique mais en france le 1er mai est férié et le 2 est probablement chaumé.

J'ai eu il y a une heure le conservatoire en ligne (ils m'ont aimablement rappelé après que j'ai laissé un message)
Ils peuvent nous fournir une attestation de conformité et un document stipulant qu'il n'y avait pas de numéro de châssis d'origine.
Ca ne fait pas tout, mais ça pourrait sérieusement aider.

On va prendre le temps de réfléchir à tête reposée ce we et voir ce qu'on va faire pour la suite.
Peut-être hiberner la voiture quelque temps et voir plus tard pour l'immatriculer. J'avoue que je sature un peu et que je ressens un peu le besoin de faire autre chose après avoir bosser autant pendant 3 ans et se retrouver au milieu d'un bataille rangée entre fonctionnaires et salariés d'une société privée alors qu'on pensait commencer à en voir le bout.

Bonne après-midi à tous

pilleux yannick a écrit : je vais poser une question pourquoi un bonne fois pour tout ont ne marqueraient pas nos numéro sur le châssis .

Nos voitures n'ont jamais eu de numéro de châssis, tout comme des clignotants, des rétroviseurs..., il n'y a aucune raison pour d'on fasse ces modifications.

En France rien n'est rétroactif, point barre.
Je pense que coté administration KOPACZEWSKI a bien compris ces contraintes.

Re,

Juste comme cela pour avancer dans ta réflexion :
Un contrôle technique passé en France ne serait-il pas accepté en Belgique par hasard ?

Tu ne peux pas immatriculer ta voiture en France ?

Bon courage !

c4ix

Bonsoir à tous

SEB j'attendais ta réponse, je suis entièrement d'accord avec toi, c'était une simple question que j'ai posé .

Bonne soirée à tous
JANICK

La conserver sous immatriculation française serait délicat: on pourrait rouler quelques temps avec son immatriculation précédente dans la mesure où la carte grise est au nom de mon grand-oncle l'ancien propriétaire. Mais on se ferait très vite mettre en demeure de l'immatriculer en Belgique.

Mais en aucun cas, on ne pourrait l'immatriculer à notre nom en France : il y a une loi chez nous qui définit qu'un résidant Belge ne peut pas posséder et rouler de manière durable dans une voiture immatriculé à l'étranger. (On a beaucoup de Belges qui roulent avec des plaques Luxembourgeoises pour payer beaucoup moins d'impôts, y compris des voitures de sociétés possédant une succursale fantôme au Grand-Duché rien que pour ça)

Je pense qu'on va passer par une demande d'une attestation de validité du numéro de chassis auprès du ministère. Si ils refusent, il faudra passer par une procédure de refrappe: 3 à 4 mois de délais et les frais qui vont avec...

Ce serait bien tentant de passer par la voie légale pour obtenir une simple application des règles et faire condamner cette société qui se croit tout permis, mais si on obtient gain de cause, il ne faut pas se demander comment on sera accueilli au contrôle ensuite. Ils ont auront beau jeu de nous recaler pour un motif ou un autre.

Par contre, une fois la voiture immatriculée, là, je réfléchirai à contacter l'un ou l'autre organisme de défense du consommateur et ils se prendront un bon retour de manivelle.

Merci de vos conseils.

Bon, nouveaux passage au contrôle, dans une station "habilitée contrôle de conformité même si vous en êtes dispensé pour une imatriculation ancètre, vous devez quand même allez là-bas."
Bon, on ne va pas essayer de comprendre, donc donc chargement sur un plateau et hop,

Niveau numéro de châssis: ils ont acceptés d'examiner la voiture, mais ils ont noté quand même le numéro de châssis comme "non valide": ils doivent contacter le ministère pour vérifier. Même si les règles disent que pour une voiture mise ne circulation avant 1968, nous ne devons pas prouver la validité. Le chef de station avait l'air confiant que ça soit réglé rapidement et m'a promis de m'appeler dès qu'il aurait une réponse.

Sinon recalé aussi pour un problème de pneus : visiblement un des 4 pneus n'est pas conforme. On avait espérer postposé un peu le remplacement des 4 pneus, Bon, une grosse dépense en perspective mais un problème pas trop compliqué à résoudre. Reste que nous avons des jantes différentes à l'avant et à l'arrière. Il faudrait qu'on en profite pour faire en sorte d'avoir les 4 mêmes. Si il y a des amateurs de "bourse d'échange de jantes" ?
Je ferai des photos de ce qu'on a et ce qu'on cherche, si quelqu'un à quelque chose à vendre on ne sait jamais.

Les points positifs c'est que tout le restant (mécanique, freins, électricité, etc) est passé : avec quelques remarques quand même mais pas de points bloquant.
Et les préposés de la station étaient vraiment beaucoup plus aimables et posaient des questions sur la voiture.

Donc c'est pas encore bon, mais on progresse...
On s'est promis qu'on déboucherait une bouteille de champagne qu'on aurait nos plaques et qu'on pourrait rouler

Un pneu pas conforme? Il a quoi de particulier?

Il est différent des 3 autres et selon eux c'est un type de pneus différents.

donc le refus est tout à fait justifié.
voila un exemple de ce que tu dois rechercher http://www.leboncoin.fr/equipement_auto ... htm?ca=2_s