Bonjour et Bonne Année à tous ( toutes..)
et à nos anciennes....
J'ai parcouru sur Internet les dernières dispositions règlementaires et ce n 'est pas toujours très clair.
Si je lis bien... décret du 20 février 2017...
Une B10 de 1925 ( CGN) est bien dispensée de tout contrôle technique puisque c est un VL d'avant 1960 ;
c 'est bien ça ?
Merci aux innomnrables juristes du site de donner leur avis .
Cordialement
HC
Un problème de mécanique à résoudre, une pièce à trouver, une astuce ....
Ce forum à l'intention des passionnés de 10HP est là pour vous aider.
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Vous pouvez le faire ici: Recensez votre véhicule
Cordialement
Le président
Roland
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Le président
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CONTROLE TECHNIQUE éclaircissements
- schum22
- Administrateur - Site Admin
- Messages : 3003
- Inscription : 17 nov. 2006, 09:23
- Localisation : Côtes du Nord
Re: CONTROLE TECHNIQUE éclaircissements
Ah sujet complexe...
Perso je pense comme toi, mais c'est pas totalement exact.
Perso je pense comme toi, mais c'est pas totalement exact.
Seb
Administrateur du Forum 10hp
B14F Torpédo Commercial 1927
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